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Ardèche Musique Show

Association pour la passion du spectacle

 

Statuts de l'association

STATUTS

 

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : « Ardèche Musique Show».

ARTICLE 2 : Buts

Cette association a pour but de promouvoir les artistes du spectacle toute discipline confondue, d’organiser des manifestations, spectacles  et tremplins visant à développer les animations culturelles et musicales de la région.

ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social est fixé au 13, Place de la République, 07120 RUOMS

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 4 : Durée de l'association

La durée de l'association est illimitée.

ARTICLE 5 : Composition de l'association

L'association se compose de membres actifs et membres bienfaiteurs, et Pascal RYS, membre fondateur, tous bénévoles.

Sont membres actifs ceux qui auront signé la chartre interne et acceptés par le conseil d’administration;

Sont membres bienfaiteurs ceux qui par un geste quelconque feront un don en espèce, matériel ou locaux à l’association.

ARTICLE 6 : Admission et  adhésion

Pour faire partie de l'association en tant que membre actif, il faut adhérer aux présents statuts et  s’engager pour le développement de l’association et de ses activités. Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. En aucun cas, l’association ne pourra compter plus de huit membres actifs, et uniquement !

ARTICLE 7 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

- la démission,

- le décès,

- la radiation prononcée par le conseil d'administration, pour motif grave.

ARTICLE 8 : Les ressources de l'association

Les ressources de l'association se composent : des cotisations, des services ou des prestations fournies par l'association en matière de spectacle et annexes; de subventions ; de dons manuels ; toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

ARTICLE 9 : L'assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres actifs et bienfaiteurs de l'association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations.

L'assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux ou d'activités, et sur les comptes de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration. Elle fixe aussi les montants d’éventuelles cotisations annuelles.

Les décisions de l'assemblée sont prisent à la majorité des membres présents. Seuls les membres actifs et le fondateur peuvent être élus au sein du bureau.

ARTICLE 10 : Le conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil d'administration de deux à quatre membres actifs élus pour 5 années et du membre fondateur élu irrévocablement pour toute la durée de vie de l’association (sauf démission de son plein gré). Les membres de ce conseil sont rééligibles. En cas de vacance de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d'administration mais ne peuvent pas l'être au bureau.

Le conseil d'administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

- un(e) président(e)

- un(e) trésorier(e)

- un(e) secrétaire

ARTICLE 11 : Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé.

ARTICLE 12 : L'assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Les conditions de convocations sont identiques à l'assemblée générale ordinaire. L'ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

 

Association créée et Statuts rédigés et signés le 10 octobre 2007, pour valoir ce que de droit, envoyés à la sous-préfecture de Largentière et enregistrés le 30/10/2007.

 

Le président                                La trésorière                                     Le secrétaire

Pascal RYS                            Marion VANDAMME                           David SENDRE

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